Notre cabinet de conseil et d’experts-comptables intervient sur ce secteur dans tous les métiers (Audit, Commissariat aux comptes, Expertise comptable, Conseil, etc….). Le domaine d’activité des sciences du vivant et de la santé est réputé sensible puisque soumis à des réglementations importantes (ANSM, FDA, EMEA, ARS etc..) et pour lesquelles la propriété intellectuelle (Brevets, Frais de RD etc..) constitue un actif incorporel essentiel !
Nos savoir-faire :
Conseil en amont de la recherche dans les Biotechs et Medtechs :
Acteur important dans le domaine des
Biotechs et
Medtechs cotées et non cotées, nous assurons un bon niveau de compréhension et de connaissances des problématiques afférentes à votre activité :
- calcul et évaluation du crédit impôt recherche (CIR),
- problématique de recherche de financement obligataire vs capital et d’octroi de subvention,
- comptabilisation des contrats de recherche, relation avec l’ANR, FEDER etc.. pour les attestations de dépenses,
- émission de valeurs mobilières hybrides et tout autre instrument de capital de dilution ou de relution, BSA Ratchet…
- table de capitalisation fully diluted, etc…
- le traitement et les problématiques attachées à la taxe sur les salaires pour ces sociétés.
Nos nombreuses références dans le conseil pour les entreprises de Biotechs et Medtechs sont la preuve de notre compétence et de notre savoir-faire dans ce domaine.
Conseil pour les sociétés de recherche de groupes industriels
Les groupes industriels opérant dans le secteur de la santé et des sciences du vivant ont sans cesse besoin d’évoluer. Pour cela, un bon nombre d’entre eux confie une partie de leur recherche et développement à une filiale dédiée. Notre cabinet de conseil intervient aussi largement dans ce type de structure où bien souvent, les problématiques de financement sont moindres puisque assurés pour partie par les groupes industriels.
Conseil pour les laboratoires pharmaceutiques:
Nous intervenons aussi au sein de laboratoires pharmaceutiques et sommes donc coutumiers des problématiques afférentes à cette activité très réglementée (problématique de comptabilisation des contrats de recherche, des frais de dépôt des AMM, des contrats de licence avec toutes leurs caractéristiques, up-front, milestone, Royalties, pharmaco-vigilance etc..).
La plupart des groupes pharmaceutiques présentent une organisation internationale répartie selon certaines fonctionnalités par pays (distribution, recherche, production, pharmaco-vigilence etc…) nécessitant la mise en place et la documentation d’une politique de prix de transfert.
Notre équipe de haute exigence, a élaboré plusieurs politiques de prix de transfert pour le compte de groupes pharmaceutiques ou de recherche (Etudes globales).
Conseil pour les groupements de coopération sanitaire :
Nous intervenons aussi dans les Groupements de coopération sanitaire, outil de coopération privilégié dans le cadre des coopérations entre le secteur public et privé, mais également entre la ville et l’hôpital. Les particularités de ces structures sont notamment liées au suivi annuel de l’adhésion des membres au Groupement et leur participation au capital, ainsi que le traitement des subventions attribuées par le GCS ou versées notamment par les Agences Régionales de Santé et les établissements de santé publiques et privés.
Dans le cadre des subventions reçues par les GCS, nous intervenons également lors de l’établissement des attestations de dépenses.
Conseil pour les fondation de recherche, fondation d’aides aux malades et fonds de dotations :
Notre cabinet de conseil intervient aussi largement dans le domaine non-marchand avec toutes leurs spécificités juridico-comptable auprès de fondations de recherche médicale et de fondations d’œuvres sociales (aides aux malades) reconnues d’utilité publique.
Enfin, quelque soit l’activité médicale et le secteur, notre philosophie est de privilégier un
contact personnalisé tout au long de la mission dans l’intérêt de nos clients et avec des
interlocuteurs disponibles, stables et de haut niveau avec bien entendu le niveau de confidentialité exigé par la loi.
Nos équipes à
Paris,
Lyon, en région
Rhône-Alpes et dans
toute la France, sont parfaitement formées à toutes vos problématiques, se tiennent à votre disposition pour vous rencontrer et échanger. Pour nous contacter,
cliquez ici .